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Le contenu du site relève de la législation sur le droit d’auteur, sur le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle.

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RESPONSABILITÉ

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LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française. Les présentes Conditions Générales expriment l’intégralité des obligations des parties. Toutefois, elles peuvent être complétées et/ou amendées par tout texte supplémentaire conclu entre les Parties et visant expressément les présentes Conditions Générales.

Aucune condition générale ou spécifique communiquée par l’utilisateur ne pourra s’intégrer aux présentes Conditions Générales.

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LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Ces droits peuvent être exercés, en choisissant la rubrique Contact du Site ou en envoyant un courrier électronique adressé à : contact@marc-brandon.com.

 

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Vos droits
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Mise à jour le 11 Décembre 2023